Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Identification de l'acheteur Objet de la consultation (+ lot) Nom commercial et dénomination sociale Adresse postale et siège social Adresse électronique Téléphone Numéro SIRET Forme juridique Le candidat est-il une micro/petite/moyenne entreprise ? oui non Cas particuliers marché réservé (insertion, handicap, ESS, pénitentiaire) Inscription sur liste officielle d'opérateurs agréés Déclaration sur l'honneur simplifiée (aptitude/capacités) Inscription sur un registre professionnel (RCS + ville) Autorisation / organisation spécifique (profession réglementée) Adresse internet des preuves d'aptitude vide renseignee CA HT exercice N-1 (+ dates) CA HT exercice N-2 (+ dates) CA HT exercice N-3 (+ dates) Date de création / début d'activité (si CA indisponible sur 3 ans) Autres infos éco/financières demandées (assurance RC pro…) Assurance responsabilité décennale (marchés de travaux) Adresse internet des preuves éco/financières vide renseignee Capacité technique et professionnelle (effectifs, moyens, références similaires 3 ans) Adresse internet des preuves techniques vide renseignee Capacités d'autres opérateurs sur lesquels le candidat s'appuie Renseignements spécifiques marchés de défense ou de sécurité À remplir automatiquement depuis les informations de votre entreprise (identité, SIRET, capacités). Choisir une option ou cocher la case correspondant à votre situation. À compléter uniquement si la situation décrite s'applique (ex. groupement, sous-traitance). Information propre au marché ou au dossier, à saisir manuellement.